Philippe Merle

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: MERLE (Philippe)
administrateur des finances publiques
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000049171710(source JORF)
intégration
21 Février 202421/02/2024
De: Philippe MERLE
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon
Objet:
administrateur général des finances publiques de 1re classe, classé au 3e échelon de ce grade et maintenu dans son emploi de directeur départemental des finances publiques du Morbihan
Groupe:
Direction départementale des finances publiques du Morbihan
JORFTEXT000047650683(source JORF)
promotion
08 Juin 202308/06/2023
De: Philippe MERLE
ingénieur général des mines
Objet:
président du comité de l'inspection du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_debut="2023-06-01"
president
JORFTEXT000047624343(source JORF)
nomination
03 Juin 202303/06/2023
De: Merle (Philippe)
chef de service au sein de la direction générale de la prévention des risques ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: Philippe MERLE
ingénieur général des mines
Objet:
président suppléant du comité de l'inspection du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
suppleant
president
JORFTEXT000045593537(source JORF)
nomination
17 Avril 202217/04/2022
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques ainsi que dans la limite des seuils fixés pour le visa de l'engagement des dépenses par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel par l'arrêté du
20 décembre 2013
susvisé
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000045123915(source JORF)
délégation de signature
06 Février 202206/02/2022
De: Philippe MERLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
13 janvier 2021
Pour la ministre et par délégation
TREP2101304S(source BODD)
charge
27 Octobre 202127/10/2021
De: Philippe MERLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
9 juillet 2021
Pour la ministre et par délégation
Pour le directeur général de la prévention des risques, Le chef du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques, Le chef du service des risques technologiques
TREP2121039S(source BODD)
charge
17 Juillet 202117/07/2021
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques ainsi que dans la limite des seuils fixés pour le visa de l'engagement des dépenses par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel par l'arrêté du
20 décembre 2013
susvisé
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000043715099(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 202130/06/2021
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques ainsi que dans la limite des seuils fixés pour le visa de l'engagement des dépenses par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel par l'arrêté du
20 décembre 2013
susvisé
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000043183672(source JORF)
délégation de signature
26 Février 202126/02/2021
De: MERLE (Philippe)
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: Philippe MERLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le 16 décembre, Pour la ministre et par délégation
TREP2034853S(source BODD)
charge
19 Décembre 202019/12/2020
De: Philippe MERLE
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, directeur des services informatiques d'Ile-de-France
Objet:
directeur départemental des finances publiques du Morbihan
Groupe:
Direction départementale des finances publiques du Morbihan
JORFTEXT000042434712(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques ainsi que dans la limite des seuils fixés pour le visa de l'engagement des dépenses par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel par l'arrêté du
20 décembre 2013
susvisé
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000042105731(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 202011/07/2020
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques ainsi que dans la limite des seuils fixés pour le visa de l'engagement des dépenses par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel par l'arrêté du
20 décembre 2013
susvisé
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000041661361(source JORF)
délégation de signature
29 Février 202029/02/2020
De: Philippe Merle
au titre du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants de l'Etat titulaires
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000041549322(source JORF)
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques ainsi que dans la limite des seuils fixés pour le visa de l'engagement des dépenses par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel par l'arrêté du
20 décembre 2013
susvisé
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000039242526(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 201920/10/2019
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques ainsi que dans la limite des seuils fixés pour le visa de l'engagement des dépenses par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel par l'arrêté du
20 décembre 2013
susvisé
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000038782892(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201919/07/2019
De: Philippe MERLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
11 juillet 2019
Pour le directeur général de la prévention des risques, Le chef du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques, Le chef du service des risques technologiques
TREP1920564S(source BODD)
charge
17 Juillet 201917/07/2019
De: Philippe MERLE
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, directeur des services informatiques Paris Normandie
Objet:
directeur des services informatiques Ile-de-France
Groupe:
Direction des services informatiques Ile-de-France
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038669699(source JORF)
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000038158078(source JORF)
délégation de signature
23 Février 201923/02/2019
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000037796951(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201812/12/2018
De: Philippe Merle
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000037699239(source JORF)
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000037533038(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 201827/10/2018
De: Philippe Merle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
11 juillet 2018
Pour le directeur général de la prévention des risques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
TREP1822281S(source BODD)
charge
25 Août 201825/08/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000037273602(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201802/08/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000037226179(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000037018952(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000036794225(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 201813/04/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000036596275(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201814/02/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000036486283(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201814/01/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000034982961(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 201722/06/2017
De: Philippe Merle
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jérôme Goellner
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000034074555(source JORF)
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Merle
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Jérôme Goellner
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000033285823(source JORF)
nomination
23 Octobre 201623/10/2016
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chef du service des risques technologiques et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033273686(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Merle (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Remplace:M. Goellner (Jérôme)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000033259898(source JORF)
nomination
19 Octobre 201619/10/2016
De: Philippe MERLE
Objet:
ingénieur général des mines, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000033074071(source JORF)
cessation de fonction
30 Août 201630/08/2016
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chef du service des risques technologiques, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033069793(source JORF)
délégation de signature
27 Août 201627/08/2016
De: Philippe MERLE
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade et nommé directeur des services informatiques Paris-Normandie
Groupe:
Direction des services informatiques Paris-Normandie
JORFTEXT000032644325(source JORF)
promotion
07 Juin 201607/06/2016
De: Philippe Merle
administrateur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000031983414(source JORF)
délégation de signature
06 Février 201606/02/2016
De: Philippe MERLE
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031742581(source JORF)
nomination
03 Janvier 201603/01/2016
De: Philippe Merle
administrateurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000031288160(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Philippe Merle
administrateurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000030440338(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: Merle (Philippe, Maurice)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 4 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Philippe Merle
administrateurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000029527519(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: MERLE (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
membre du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_fin="2019-06-19"
DEVP1416167A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: MERLE (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Vice-président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1416167A(source BODD)
désignation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Philippe Merle
administrateurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000029181418(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: Philippe Merle
administrateurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000028841135(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201411/04/2014
De: Philippe MERLE
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté dans le département de Paris
Objet:
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000028451322(source JORF)
affectation
10 Janvier 201410/01/2014
De: Philippe Merle
administrateurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000028339891(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201319/12/2013
De: Merle Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
date_debut="2011-12-06"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024881442(source JORF)
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Philippe Merle
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000024270622(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Philippe MERLE
professeur de droit privé à l'université de Paris II – Panthéon-Assas, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSC1025518A(source BOMJ)
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: Philippe MERLE
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
classé au 3e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de Paris
Groupe:
Paris
JORFTEXT000022668588(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Philippe MERLE
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668588(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: MERLE (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2010
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM1030077S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: MERLE (Philippe)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0931157S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: MERLE (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté
JORFTEXT000021645646(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: MERLE (Philippe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Franche-Comté
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MERLE (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Vice-président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000021335018(source JORF)
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: Philippe MERLE
directeur départemental des impôts, 3e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
en la même qualité
à la direction des services fiscaux de Paris-Centre
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-10-12"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Philippe Merle
directeur départemental des impôts, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021028338(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: MERLE Philippe
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN0930440A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Philippe Merle
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000020446494(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 200929/03/2009
De: Philippe Merle
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019752205(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 200813/11/2008
De: Philippe Merle
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019379069(source JORF)
délégation de signature
27 Août 200827/08/2008
De: Merle (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Philippe Merle
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000017751846(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 200727/12/2007
De: Philippe Merle
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000000706767(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 200724/11/2007
De: Merle (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Laennec)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option gastro-entérologie, pôle médico-chirurgical, groupement hospitalier Nord
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Merle
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000000469922(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Philippe Merle
professeur à l'université Paris-II, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000825246(source JORF)
nomination
07 Septembre 200707/09/2007
De: Merle (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2007
Gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000273874(source JORF)
admission
17 Juin 200717/06/2007
De: Philippe Merle
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000000278552(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200714/06/2007
De: Philippe Merle
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
date_debut="2007-05-15"
JORFTEXT000000647523(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Philippe Merle
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000820594(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200715/04/2007
De: Philippe Merle
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000650643(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200715/04/2007
De: Philippe Merle
professeur de droit à l'université Paris-II, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000614262(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Philippe Merle
gastro-entérologie et hépatologie : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1
CHU de Lyon
date_debut="2003-05-01"
JORFTEXT000000797942(source JORF)
nomination
12 Février 200412/02/2004
De: Philippe Merle
3e classe mis à disposition, chargé de mission ARHIF, mission tarification
Objet:
directeur adjoint, centre hospitalier, Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
Direction Centre hospitalier, Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
direction_hopital
JORFTEXT000000430125(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Merle (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Merle (Philippe, Maurice)
lieutenant-colonel, génie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Philippe Merle
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie"
JORFTEXT000000772919(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 200209/04/2002
De: Merle (Philippe, Edouard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Explorations fonctionnelles
Concours de type I
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Merle (Philippe, Maurice)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Merle (Philippe)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000386336(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Merle (Philippe, Maurice)
génie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Merle (Philippe, Georges, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
JORFTEXT000000577609(source JORF)
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Merle (Philippe, Maurice)
chef de bataillon, génie ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Merle (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/02B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000390400(source JORF)
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Merle (Philippe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1997-10-27"
JORFTEXT000000390396(source JORF)
nomination
26 Septembre 199826/09/1998
De: Merle (Philippe)
Objet:
Tableau complémentaire 1997
Au grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000573143(source JORF)
inscription
19 Juin 199819/06/1998
De: Merle (Philippe)
Objet:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1998-01-01"
ecole
JORFTEXT000000204328(source JORF)
nomination
21 Janvier 199821/01/1998
De: Merle (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000569398(source JORF)
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Merle (Philippe)
ingénieur des mines, chargé d'exercer les fonctions de rapporteur général adjoint
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:M. Flandrin (Roger)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-10-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000195874(source JORF)
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De: Merle (Philippe, Maurice)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Merle (Philippe, André)
major, infanterie; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
30 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Merle (Philippe, René, Paul, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000364227(source JORF)
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Merle (Philippe)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000711637(source JORF)
désignation
14 Novembre 199214/11/1992
De: Merle (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000724711(source JORF)
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Philippe Merle
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Service des mines
JORFTEXT000000721706(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.